ALERTE

À compter du 24.07.2026, la commune de Menet est en alerte renforcée. Cliquez ici pour voir l'arrêté préfectoral

Délibérations & Arrêtés du Conseil Municipal

2026
- Conseil municipal
  - 2026-06-05
    - DELIB Réhabilitation Maison de Marguerite Convention d'assistance à maîtrise.pdf publié le 24/07/2026 à 16:56 (59 Ko)
    - DELIB Participation financière exceptionnel étudiants MENET-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 16:56 (58 Ko)
    - DELIB Participation financière enfants Menet voyages scolaires collèges et l.pdf publié le 24/07/2026 à 16:56 (64 Ko)
    - DELIB Désignation des délégués et suppléants du conseil municipal Elections (1).pdf publié le 24/07/2026 à 16:56 (73 Ko)
    - DELIB Convention Présence verte Droits d'entrée-tampon (1).pdf publié le 24/07/2026 à 16:56 (60 Ko)
  - 2026-04-25
    - MENET_2025_DOCVALO-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 16:51 (797 Ko)
    - DELIB Vote du budget primitif 2026-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 16:09 (66 Ko)
    - DELIB Vote des subventions aux associations 2026-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 16:09 (73 Ko)
    - DELIB Vente d'herbe des prés communaux-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 16:09 (51 Ko)
    - DELIB Délégués RBA-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 16:50 (56 Ko)
    - DELIB Défense devant TJ autorisation à ester en justice Procédure expulsion .pdf publié le 24/07/2026 à 16:09 (110 Ko)
    - DELIB COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS Désignation des memebres-tampo (1).pdf publié le 24/07/2026 à 16:09 (120 Ko)
    - DELIB budget 2026 page signatures-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 16:09 (46 Ko)
    - DELIB ApprobationCFU 2025 Budget principal et lotissement (1).pdf publié le 24/07/2026 à 16:09 (100 Ko)
    - DELIB Affectation du résultat 2025-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 16:09 (64 Ko)
    - CFU Budget principal 2025 signatures-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 16:09 (18 Ko)
    - CFU Budget lotissement 2025 signatures (1).pdf publié le 24/07/2026 à 16:09 (16 Ko)
    - BUDGET Analyse 2026-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 16:09 (195 Ko)
  - 2026-03-20
    - ELECTIONS Feuille de proclamation Mars 2026-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 15:53 (754 Ko)
    - EECTIONS Procès Verbal Mars 2026-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 15:53 (431 Ko)
    - DELIB Représentant CIT-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 15:53 (669 Ko)
    - DELIB Référent PCC-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 15:53 (682 Ko)
    - DELIB Indemnités de fonction-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 15:53 (807 Ko)
    - DELIB Election du Maire-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 15:53 (561 Ko)
    - DELIB Election des Adjoints-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 15:53 (609 Ko)
    - DELIB Désignation deux titulaires SDEC-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 15:53 (622 Ko)
    - DELIB Désignation des conseillers communautaires-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 15:53 (585 Ko)
    - DELIB Délégués au Syndicat Intercommunal des eaux de la Sumène-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 15:53 (613 Ko)
    - DELIB Délégués au Syndicat des eaux du Font Marilhou-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 15:53 (649 Ko)
    - DELIB Délégués au Syndicat de la zone nordique-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 15:53 (644 Ko)
    - DELIB Délégués au Parc des Volcans-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 15:53 (525 Ko)
    - DELIB Délégués au comité du Syndicat Intercommunal de Cylindrage-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 15:53 (618 Ko)
    - DELIB Délégués au comité du Syndicat Intercommunal de Cylindrage-tampon (2).pdf publié le 24/07/2026 à 15:53 (618 Ko)
    - DELIB Délégués au comité du Syndicat Intercommunal de Cylindrage-tampon (1).pdf publié le 24/07/2026 à 15:53 (618 Ko)
    - DELIB Déléguées au CNAS-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 15:53 (604 Ko)
    - DELIB Délégué à la défense et à la sécurité-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 15:53 (566 Ko)
    - DELIB Délégation du conseil municipal au maire-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 15:53 (1.01 Mo)
    - DELIB Création des postes d'adjoints-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 15:53 (534 Ko)
    - DELIB Annexe Tableau des indemnités Maire et Adjoints-tampon.pdf publié le 24/07/2026 à 15:53 (20 Ko)
- Arrêtés municipaux

Archives délibérations

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