13 septembre 2014
Conseil municipal du 13 septembre 2014 :
Adhésion à l'agence Cantal Ingienièrie Territoires : Le conseil municipal, compte tenu du rapport favorable entre le coût et le service fourni, valide à l'unanimité l'adhésion à cette agence.
Travaux voirie communale : Monsieur FLORET rappelle les projets de voirie communale et fait part des devis établis par le Syndicat. Le conseil valide ces projets qui pourraient être réalisés en période hivernale, ce qui nous permettrait d'obtenir une réduction.
Travaux bâtiments communaux :
- Travaux de réfection de peinture salle de classe maternelle, sanitaires et couloir.
- Réfection étanchéité terrasse du bâtiment de la mairie.
- Travaux de réfection joints du mur.
- Travaux de réfection de la partie toiture de la Salle St Pierre.
Un dossier de déclaration préalable de travaux sera déposé à la DDT.
Travaux de restauration des fours du Liocamp et de Montsistrier : Monsieur Jean-Louis MARANDON rappelle le projet de restauration des fours.
Le conseil municipal est favorable au projet de restauration de ces 2 fours.
Conseil municipal du 14 novembre 2014
Modification n°1 PLU : le conseil municipal après en avoir entendu l'exposé décide d'autoriser Monsieur le Maire à engager la procédure de modification n° 1du plan local d'urbanisme et à signer toutes pièces utiles à cette modification.
Régime indemnitaire filière technique 2014 : Après en avoir délibéré à l'unanimité, le conseil municipal décide de verser les indemnités selon les critères énoncés.
Partage Legs BRUN VERGEADE : après délibération le conseil confirme son accord pour la répartition du legs entre les tois communes concernées.
Tarif cantine 2015
Après en avoir délibéré, le conseil municipal fixe le tarif de la cantin à :
° 2,50 € le repas pour un enfant
° 5,20 € par repas pour les enseignements.
EP suite AMGTBT au Liocamp
.Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le conseil municipal décide de donner son accord sur les dispositions techniques et financières du projet.
Convention orange Le Liocamp
A l'unanimité, après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de donner son accord sur les dispositions techniques et financières du projet et d'inscrire au budget 2015 le montant de la réalisation des travaux
DETR 2015
Le conseil municipal, à l'unanimité' donne son accord pour la réalisation de l'amélioration du fonctionnement de la station d'épuration et sollicite une subvention de la DETR.
VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, vote le supplément des crédits compensés par la plus-value des recettes.
Mise à disposition d'un SIG par le conseil d'or
La convention de mise à disposition d'un système d'information géographique exploitable par un navigateur Web avec le conseil général est autorisée par le conseil municipal
Retrait du syndicat A.G.E.D.I
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le conseil municipal, décide de se retirer du syndicat A.G.E.D.I
Subvention pour le transport regroupement pédagogique
Après en avoir délibéré à l'unanimité, le conseil municipal donne son accord pour verser une subvention à l'O.C.C.E